8530.80.00.00

القسم

16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

الفصل

85 - Machines, appareils, et matériels électroniques et leurs parties; appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

1. Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuair
2. Autres appareils

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

—

1 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

2 - Autres...

20 %

3 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

4 - Autres...

20 %

5 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

6 - Autres...

20 %

7 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

8 - Autres...

20 %

9 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

10 - Autres...

20 %

11 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

12 - Autres...

20 %

13 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

14 - Autres...

20 %

15 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

16 - Autres...

20 %

17 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

18 - Autres...

20 %

19 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

20 - Autres...

20 %

21 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

22 - Autres...

20 %

23 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

24 - Autres...

20 %

25 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

26 - Autres...

20 %

27 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

28 - Autres...

20 %

29 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

30 - Autres...

20 %

31 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

32 - Autres...

20 %

33 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

34 - Autres...

20 %

35 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

36 - Autres...

20 %

37 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

38 - Autres...

20 %

39 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

40 - Autres...

20 %

41 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

42 - Autres...

20 %

43 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

44 - Autres...

20 %

45 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

46 - Autres...

20 %

47 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

48 - Autres...

20 %

49 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

50 - Autres...

20 %

51 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

52 - Autres...

20 %

53 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

54 - Autres...

20 %

55 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

56 - Autres...

20 %

57 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

58 - Autres...

20 %

59 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

60 - Autres...

20 %

61 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

62 - Autres...

20 %

63 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

64 - Autres...

20 %

65 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

66 - Autres...

20 %

67 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

68 - Autres...

20 %

69 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

70 - Autres...

20 %

71 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

72 - Autres...

20 %

73 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

74 - Autres...

20 %

75 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

76 - Autres...

20 %

77 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

78 - Autres...

20 %

79 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

80 - Autres...

20 %

81 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

82 - Autres...

20 %

83 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

84 - Autres...

20 %

85 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

86 - Autres...

20 %

87 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

88 - Autres...

20 %

89 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

90 - Autres...

20 %

91 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

92 - Autres...

20 %

93 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

94 - Autres...

20 %

95 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

96 - Autres...

20 %

97 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

98 - Autres...

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.