8517.14.00.00

القسم

16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

الفصل

85 - Machines, appareils, et matériels électroniques et leurs parties; appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

1. Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphonesintélligents et autres téléphones pour réseaux c ellulaires et po urautres réseaux sans fil ; autres appareils pour l'émission, latransmission ou la réception de la voix, d'images ou d'au
2. Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y compris les postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil et les appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numériqu
3. Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0 %

Taxe Intérieure de Consommation ( TIC )

—

الضريبة الداخلية على الاستهلاك: جدول خاص بالمنتج.عرض على ADIL

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

• AGREMENT

  05142 · AGENCE NATIONALE DE REGLEMENTATION DES TELECOMMUNICATIONS

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