8514.11.00.10

القسم

16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

الفصل

85 - Machines, appareils, et matériels électroniques et leurs parties; appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

1. Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionantpar induction ou par pertes diélectriques; autres appareilsindustriels ou de laboratoires pour le traitement thermique desmatières par induction ou par pertes diélectriques.â
2. Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonc- tionant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriqu
3. Presses isostatiques à chaud
4. spécialement conçus pour la séparation des combustibles nucléaires irradiés, pour le traitement des déchets radio-actifs ou pour le recyclage des
5. combustibles nucléaires irradiés

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

ما استورده المغرب وصدّره فعلياً تحت هذا الرمز. هذه الأرقام من مكتب الصرف وليست من التعريفة: فهي لا تخبر عن الرسوم المستحقة، لكنها تبيّن ما إذا كانت البضاعة تُتداول ومن أي البلدان.

المصدر: مكتب الصرف، عبر ADIL. تختلف الفترات بين السلاسل.

الشركات التي قامت بالتخليص الجمركي لهذا البند سنة 2024. كثرة المتعاملين تدل على سوق قائمة، وغيابهم يدل على العكس مهما كان السعر.

لا ينشر المصدر أي تصنيف لهذا البند.