8473.50.00.00

القسم

16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

الفصل

84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

1. Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.69 à 84.72.
2. Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72.
3. Parties et accessoires qui peuvent �e utilis�indiff�mment avec les machines ou appareils de plusieurs des n�s 84.69 �4.72
4. Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.69 à 84.72

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe Intérieure de Consommation ( TIC )

—

الضريبة الداخلية على الاستهلاك: جدول خاص بالمنتج.عرض على ADIL

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.