الفصل 84: Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

8401.10.00.00

Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour… — Réacteurs nucléaires

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%114

8401.20.00.00

Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour… — Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%114

8401.30.00.00

Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour… — Eléments combustibles (cartouches) non irradiés

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8401.40.00.00

Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour… — Parties de réacteurs nucléaires

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8402.11.00.00

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — excédant 45 tonnes

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8402.12.10.00

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — chaudières de locomotives et chaudières marines — autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8402.12.91.00

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — d'une pression supérieure ou égale à 10 kg au centimètre carré ou de vapo- risation horaire égale ou supérieure à 2000 kg

الرسم10%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8402.12.99.00

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de… — autres

الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8402.19.10.00

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — chaudières de locomotives et chaudières marines

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8402.19.91.00

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — d'une pression supérieure ou égale à 10 kg au centimètre carré ou de vapo- risation horaire égale ou supérieure à 2000 kg

الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8402.19.99.10

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — chaudières simples (sans tubes d'eau ni de fumée)

الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8402.19.99.20

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — chaudières à tubes de fumée

الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8402.19.99.80

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes — autres

الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8402.20.00.00

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — Chaudières dites “à eau surchauffée

الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8402.90.00.00

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — Parties

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8403.10.00.00

Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 8402 — Chaudières

الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8403.90.00.00

Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 8402 — Parties

الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8404.10.10.00

Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 (écono- miseurs… — pour chaudières du n° 840310

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8404.10.90.00

Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 (écono- miseurs… — Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 — autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8404.20.00.00

Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 (écono- miseurs… — Condenseurs pour machines à vapeur

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8404.90.00.10

Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 (écono- miseurs… — d'appareils auxiliaires pour chaudières du n° 840310

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8404.90.00.90

Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 (écono- miseurs… — Parties — autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8405.10.00.00

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8405.90.00.00

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs… — Parties

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8406.10.00.00

Turbines à vapeur — Autres turbines

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8406.81.00.00

Turbines à vapeur — D'une puissance excédant 40 MW

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8406.82.00.00

Turbines à vapeur — D'une puissance n'excédant pas 40 MW

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8406.90.00.00

Turbines à vapeur — Parties

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8407.10.00.00

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — Migration NGP inexistants

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8407.21.00.00

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — Du type hors-bord

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%114

8407.29.00.00

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — Autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8407.31.10.00

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — moteurs visés à la note complémentaire n° 4 du présent chapitre

الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8407.31.20.00

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — autres, monocylindriques, d'un poids inférieur ou égal à 8 kgs

الرسم17.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8407.31.80.00

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3 — autres

الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8407.32.10.00

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — moteurs visés à la note complémentaire n° 4 du présent chapitre

الرسم17.5%الضريبة على القيمة المضافة20%15

8407.32.90.00

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — D'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 — autres

الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%15

8407.33.10.00

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du n° 8701.10 ; des voitures automobiles pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes comportant moins de 15 places assises ; des voitures automobiles pour le transport des ma

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%115

8407.33.20.00

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — autres, visés à la note complémentaire n° 4 du présent chapitre

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%15

8407.33.90.00

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — D'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1000… — autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%15

8407.34.10.00

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du n° 8701.10; des voitures automobiles pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes comportant moins de 15 places assises; des voitures automobiles pour le transport des marc

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%115

8407.34.20.00

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — cylindrée

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%15

8407.34.90.00

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — D'une cylindrée excédant 1000 cm3 — autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%15

8407.90.00.00

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — Autres moteurs

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8408.10.10.00

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) — propulseurs spéciaux du type horsbord

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%214

8408.10.90.00

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) — Migration NGP inexistants

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%114

8408.20.10.00

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) — autres moteurs, visés à la note complémentaire n° 4 du présent chapitre

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%115

8408.20.21.00

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) — d'une cylindrée égale ou inférieure à 12 000 cm3

الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%115

8408.20.29.00

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) — d'une cylindrée supérieure à 12 000 cm3

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%115

8408.20.90.00

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) — Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules… — autres

الرسم17.5%الضريبة على القيمة المضافة20%115

8408.90.10.00

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) — d'une cylindrée, inférieure ou égale à 3,5 litres sous la forme d'éléments C.K.D., destinés à l'industrie de montage

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%114

		الوحدة

8401.10.00.00	Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour… — Réacteurs nucléaires	KG	2.5%	20%	1	14
8401.20.00.00	Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour… — Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties	KG	2.5%	20%	1	14
8401.30.00.00	Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour… — Eléments combustibles (cartouches) non irradiés	KG	2.5%	20%	—	14
8401.40.00.00	Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour… — Parties de réacteurs nucléaires	KG	2.5%	20%	—	14
8402.11.00.00	Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — excédant 45 tonnes	KG	2.5%	20%	—	14
8402.12.10.00	Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — chaudières de locomotives et chaudières marines — autres	KG	2.5%	20%	—	14
8402.12.91.00	Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — d'une pression supérieure ou égale à 10 kg au centimètre carré ou de vapo- risation horaire égale ou supérieure à 2000 kg	KG	10%	20%	—	14
8402.12.99.00	Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de… — autres	KG	30%	20%	—	14
8402.19.10.00	Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — chaudières de locomotives et chaudières marines	KG	2.5%	20%	—	14
8402.19.91.00	Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — d'une pression supérieure ou égale à 10 kg au centimètre carré ou de vapo- risation horaire égale ou supérieure à 2000 kg	KG	30%	20%	—	14
8402.19.99.10	Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — chaudières simples (sans tubes d'eau ni de fumée)	KG	30%	20%	—	14
8402.19.99.20	Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — chaudières à tubes de fumée	KG	30%	20%	—	14
8402.19.99.80	Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes — autres	KG	30%	20%	—	14
8402.20.00.00	Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — Chaudières dites “à eau surchauffée	KG	30%	20%	—	14
8402.90.00.00	Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — Parties	KG	2.5%	20%	—	14
8403.10.00.00	Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 8402 — Chaudières	U	30%	20%	—	14
8403.90.00.00	Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 8402 — Parties	KG	30%	20%	—	14
8404.10.10.00	Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 (écono- miseurs… — pour chaudières du n° 840310	KG	2.5%	20%	—	14
8404.10.90.00	Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 (écono- miseurs… — Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 — autres	KG	2.5%	20%	—	14
8404.20.00.00	Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 (écono- miseurs… — Condenseurs pour machines à vapeur	KG	2.5%	20%	—	14
8404.90.00.10	Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 (écono- miseurs… — d'appareils auxiliaires pour chaudières du n° 840310	KG	2.5%	20%	—	14
8404.90.00.90	Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 (écono- miseurs… — Parties — autres	KG	2.5%	20%	—	14
8405.10.00.00	Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs	KG	2.5%	20%	—	14
8405.90.00.00	Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs… — Parties	KG	2.5%	20%	—	14
8406.10.00.00	Turbines à vapeur — Autres turbines	U	2.5%	20%	—	14
8406.81.00.00	Turbines à vapeur — D'une puissance excédant 40 MW	U	2.5%	20%	—	14
8406.82.00.00	Turbines à vapeur — D'une puissance n'excédant pas 40 MW	U	2.5%	20%	—	14
8406.90.00.00	Turbines à vapeur — Parties	KG	2.5%	20%	—	14
8407.10.00.00	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — Migration NGP inexistants	U	2.5%	20%	—	14
8407.21.00.00	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — Du type hors-bord	U	2.5%	20%	1	14
8407.29.00.00	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — Autres	U	2.5%	20%	—	14
8407.31.10.00	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — moteurs visés à la note complémentaire n° 4 du présent chapitre	U	30%	20%	—	14
8407.31.20.00	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — autres, monocylindriques, d'un poids inférieur ou égal à 8 kgs	U	17.5%	20%	—	14
8407.31.80.00	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3 — autres	U	30%	20%	—	14
8407.32.10.00	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — moteurs visés à la note complémentaire n° 4 du présent chapitre	U	17.5%	20%	—	15
8407.32.90.00	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — D'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 — autres	U	30%	20%	—	15
8407.33.10.00	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du n° 8701.10 ; des voitures automobiles pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes comportant moins de 15 places assises ; des voitures automobiles pour le transport des ma	U	2.5%	20%	1	15
8407.33.20.00	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — autres, visés à la note complémentaire n° 4 du présent chapitre	U	2.5%	20%	—	15
8407.33.90.00	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — D'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1000… — autres	U	2.5%	20%	—	15
8407.34.10.00	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du n° 8701.10; des voitures automobiles pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes comportant moins de 15 places assises; des voitures automobiles pour le transport des marc	U	2.5%	20%	1	15
8407.34.20.00	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — cylindrée	U	2.5%	20%	—	15
8407.34.90.00	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — D'une cylindrée excédant 1000 cm3 — autres	U	2.5%	20%	—	15
8407.90.00.00	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — Autres moteurs	U	2.5%	20%	—	14
8408.10.10.00	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) — propulseurs spéciaux du type horsbord	U	2.5%	20%	2	14
8408.10.90.00	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) — Migration NGP inexistants	U	2.5%	20%	1	14
8408.20.10.00	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) — autres moteurs, visés à la note complémentaire n° 4 du présent chapitre	U	2.5%	20%	1	15
8408.20.21.00	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) — d'une cylindrée égale ou inférieure à 12 000 cm3	U	30%	20%	1	15
8408.20.29.00	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) — d'une cylindrée supérieure à 12 000 cm3	U	2.5%	20%	1	15
8408.20.90.00	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) — Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules… — autres	U	17.5%	20%	1	15
8408.90.10.00	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) — d'une cylindrée, inférieure ou égale à 3,5 litres sous la forme d'éléments C.K.D., destinés à l'industrie de montage	U	2.5%	20%	1	14