8442.30.00.91

القسم

16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

الفصل

84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

1. Machines, appareils et matériel (autres que les machines-outils des n°s 84.56 à 84.65) à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; caractères d'impr
2. Machines, appareils et matériel (autres que les machines desn°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés,planches, cylindres ou autres organes imprimants ; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres li
3. Machines, appareils et matériel
4. Autres machines, appareils et matériel
5. à caractères arabes
6. machines à fondre sans travail de composition

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

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