8418.10.00.40

القسم

16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

الفصل

84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

1. Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machi- nes et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n°
2. Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments
3. Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées
4. d'un poids inférieur à 500 kg
5. à usage domestique
6. autres

Droit d'Importation ( DI )

30 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe Intérieure de Consommation ( TIC )

—

الضريبة الداخلية على الاستهلاك: جدول خاص بالمنتج.عرض على ADIL

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

• LICENCE D'IMPORTATION

  02101 · -- REFRIGERATEURS ET CONGELATEUR CONSERVATEUR FONCTIONNANT AU DICHLORODIFLUOROMETHANE DENOMME R12 OU AU CHLOROPENTAFLUOROETHANE DENOMME R115, SEULS OU EN MELANGE AZEOTROPE AVEC D'AUTRES SUBSTANCES

ما استورده المغرب وصدّره فعلياً تحت هذا الرمز. هذه الأرقام من مكتب الصرف وليست من التعريفة: فهي لا تخبر عن الرسوم المستحقة، لكنها تبيّن ما إذا كانت البضاعة تُتداول ومن أي البلدان.

المصدر: مكتب الصرف، عبر ADIL. تختلف الفترات بين السلاسل.

الشركات التي قامت بالتخليص الجمركي لهذا البند سنة 2024. كثرة المتعاملين تدل على سوق قائمة، وغيابهم يدل على العكس مهما كان السعر.

لا ينشر المصدر أي تصنيف لهذا البند.