8413.70.40.00

القسم

16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

الفصل

84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

1. Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides.
2. Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif
3. Autres pompes centrifuges
4. moto-pompes entraînées par un moteur électrique incorporé dites “circulateurs
5. pompes et moto-pompes multicellulaires

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

—

1 - Autre.

20 %

2 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole

0 %

3 - Autre.

20 %

4 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole

0 %

5 - Autre.

20 %

6 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole

0 %

7 - Autre.

20 %

8 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole

0 %

9 - Autre.

20 %

10 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole

0 %

11 - Autre.

20 %

12 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole

0 %

13 - Autre.

20 %

14 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole

0 %

15 - Autre.

20 %

16 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole

0 %

17 - Autre.

20 %

18 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole

0 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

ما استورده المغرب وصدّره فعلياً تحت هذا الرمز. هذه الأرقام من مكتب الصرف وليست من التعريفة: فهي لا تخبر عن الرسوم المستحقة، لكنها تبيّن ما إذا كانت البضاعة تُتداول ومن أي البلدان.

المصدر: مكتب الصرف، عبر ADIL. تختلف الفترات بين السلاسل.

الشركات التي قامت بالتخليص الجمركي لهذا البند سنة 2024. كثرة المتعاملين تدل على سوق قائمة، وغيابهم يدل على العكس مهما كان السعر.

المنتج

POMPES ET COMPRESSEURS

مجموعة الاستعمال

7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL

المصدر: Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.