7326.90.20.10

القسم

15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux

الفصل

73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier

1. Autres ouvrages en fer ou en acier
2. Forgés ou estampés mais non autrement travaillés
3. Autres
4. accessoires pour lignes de transport de force et lignes de traction (pièces de suspension, griffes d'amarrage, palonniers, etc...) et ferrures pour lignes électriques
5. fonds de réservoirs, fonds de citernes et fonds pouvant servir exclusivement pour la fabrication des chaudières et des réservoirs
6. fonds bombés de forme circulaire ou elliptique d'un diamètre extérieur ou d'un grand axe, supérieur à 60 cm

Droit d'Importation ( DI )

30 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

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