1901.90.28.20

القسم

04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués

الفصل

19 - Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries

1. Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénom
2. Autres
3. contenant du cacao
4. préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17

Droit d'Importation ( DI )

10 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe Intérieure de Consommation ( TIC )

—

الضريبة الداخلية على الاستهلاك: جدول خاص بالمنتج.عرض على ADIL

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

• AUTORISATION DMP

  06003 · MINISTERE DE LA SANTE

• Résultat du contrôle.

  06002 · -- Farines lact+®es

• Résultat du contrôle.

  06002 · -- Pr+®parations pour usage di+®t+®tiques

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