1901.90.21.99

القسم

04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués

الفصل

19 - Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries

1. Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénom
2. Autres
3. sans cacao
4. sans addition de sucre ou additionnées de sucre dans une proportion de moins de 42 %
5. autres

Droit d'Importation ( DI )

10 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe Intérieure de Consommation ( TIC )

—

الضريبة الداخلية على الاستهلاك: جدول خاص بالمنتج.عرض على ADIL

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

• AUTORISATION DMP

  06003 · MINISTERE DE LA SANTE

• Résultat du contrôle.

  06002 · -- Farines lact+®es

• Résultat du contrôle.

  06002 · -- Pr+®parations pour usage di+®t+®tiques

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