9504.30.00.10

القسم

20 - Marchandises et produits divers

الفصل

95 - Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires

1. Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple).
2. Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introducti
3. Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'un jeton ou d'autres articles similaires, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)
4. appareils dits à sous, distributeurs d'argent ou de jetons de consomma- tion et tous autres appareils dont le fonctionnement repose sur l'adresse ou le hasard et qui sont susceptibles de procurer une consommation ou tout autre gain moyennant une mi

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe Ecologique sur la plasturgie

1 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

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لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.