9403.10.00.10

القسم

20 - Marchandises et produits divers

الفصل

94 - Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames; enseignes lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées

1. Autres meubles et leurs parties
2. Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux
3. en fer ou acier
4. à l'état brut ou simplement poli
5. bureaux et autres meubles de bureaux ne dépassant pas la hauteur d'un bureau (1)
6. autres, dépassant la hauteur d'un bureau (1)

Droit d'Importation ( DI )

30 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.