8607.19.00.10

القسم

17 - Matériel de transport

الفصل

86 - Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (ycompris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication

1. Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires
2. Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties
3. Autres, y compris les parties
4. essieux montés ou non
5. non montés
6. essieux montés ou non

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

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Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

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1 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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2 - Autres...

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3 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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5 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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7 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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9 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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11 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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13 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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15 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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17 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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19 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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20 - Autres...

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21 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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31 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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51 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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89 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

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ما استورده المغرب وصدّره فعلياً تحت هذا الرمز. هذه الأرقام من مكتب الصرف وليست من التعريفة: فهي لا تخبر عن الرسوم المستحقة، لكنها تبيّن ما إذا كانت البضاعة تُتداول ومن أي البلدان.

المصدر: مكتب الصرف، عبر ADIL. تختلف الفترات بين السلاسل.

الشركات التي قامت بالتخليص الجمركي لهذا البند سنة 2024. كثرة المتعاملين تدل على سوق قائمة، وغيابهم يدل على العكس مهما كان السعر.

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