8606.99.00.92

القسم

17 - Matériel de transport

الفصل

86 - Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (ycompris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication

1. Wagons pour le transport sur rail de marchandises
2. Autres
3. autres wagons ordinaires ouverts

Droit d'Importation ( DI )

30 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

—

1 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

2 - Autres...

20 %

3 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

4 - Autres...

20 %

5 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

6 - Autres...

20 %

7 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

8 - Autres...

20 %

9 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

10 - Autres...

20 %

11 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

12 - Autres...

20 %

13 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

14 - Autres...

20 %

15 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

16 - Autres...

20 %

17 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

18 - Autres...

20 %

19 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

20 - Autres...

20 %

21 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

22 - Autres...

20 %

23 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

24 - Autres...

20 %

25 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

26 - Autres...

20 %

27 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

28 - Autres...

20 %

29 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

30 - Autres...

20 %

31 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

32 - Autres...

20 %

33 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

34 - Autres...

20 %

35 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

36 - Autres...

20 %

37 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

38 - Autres...

20 %

39 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

40 - Autres...

20 %

41 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

42 - Autres...

20 %

43 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

44 - Autres...

20 %

45 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

46 - Autres...

20 %

47 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

48 - Autres...

20 %

49 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

50 - Autres...

20 %

51 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

52 - Autres...

20 %

53 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

54 - Autres...

20 %

55 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

56 - Autres...

20 %

57 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

58 - Autres...

20 %

59 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

60 - Autres...

20 %

61 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

62 - Autres...

20 %

63 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

64 - Autres...

20 %

65 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

66 - Autres...

20 %

67 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

68 - Autres...

20 %

69 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

70 - Autres...

20 %

71 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

72 - Autres...

20 %

73 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

74 - Autres...

20 %

75 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

76 - Autres...

20 %

77 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

78 - Autres...

20 %

79 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

80 - Autres...

20 %

81 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

82 - Autres...

20 %

83 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

84 - Autres...

20 %

85 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

86 - Autres...

20 %

87 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

88 - Autres...

20 %

89 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

90 - Autres...

20 %

91 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

92 - Autres...

20 %

93 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

94 - Autres...

20 %

95 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

96 - Autres...

20 %

97 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

0 %

98 - Autres...

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.