TD

8606.92.00.00

تم التحقق في 14‏/09‏/2026

Ouverts, à parois non amovibles dune hauteur excédant 60 cm (tombereaux)

الوحدة الإحصائية : U

الموقع في النظام المنسق

لم يتم بعد جمع التسمية الكاملة لهذا البند.

الرسوم والضرائب

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0.25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )
1 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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الاتفاقيات والمعاهدات

الاتفاقيةDITPI
الرابطة الأوروبية للتبادل الحرANNEXE 1 LISTE 30%سعر النظام العادي
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%سعر النظام العادي
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
منطقة التجارة الحرة العربية الكبرىFRANCHISE0%0 %
اتفاقية أكاديرFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%سعر النظام العادي
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%سعر النظام العادي
الاتحاد الأوروبيANNEXE 1 LISTE 30%سعر النظام العادي
USAANNEXE II CAT. F0%سعر النظام العادي

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

الوثائق والمعايير

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

المبادلات الفعلية للمغرب

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.