8606.91.10.00

القسم

17 - Matériel de transport

الفصل

86 - Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (ycompris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication

1. Wagons pour le transport sur rail de marchandises
2. wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, autres que ceux du n 8606.10

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

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Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

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1 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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3 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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5 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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7 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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9 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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11 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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85 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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89 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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91 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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95 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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97 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

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