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القسم

17 - Matériel de transport

الفصل

86 - Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (ycompris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication

1. Wagons pour le transport sur rail de marchandises
2. Wagons-citernes et similaires
3. Wagons-citernes et similaires

Droit d'Importation ( DI )

30 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

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1 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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2 - Autres...

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3 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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5 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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7 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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9 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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11 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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13 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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15 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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17 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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19 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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20 - Autres...

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21 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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23 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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27 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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31 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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43 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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49 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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51 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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53 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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57 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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59 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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61 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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63 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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73 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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75 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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77 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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81 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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83 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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84 - Autres...

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85 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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86 - Autres...

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87 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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88 - Autres...

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89 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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90 - Autres...

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91 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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92 - Autres...

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93 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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95 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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96 - Autres...

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97 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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98 - Autres...

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

• AUTORISATION POUR LES INSTRUMENTS DE MESURE

  05138 · SERVICES DE LA METROLOGIE LEGALE

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