8603.10.00.00

القسم

17 - Matériel de transport

الفصل

86 - Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (ycompris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication

1. Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 8604
2. A source extérieure d'électricité
3. A source extérieure délectricité

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

—

1 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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2 - Autres...

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3 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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5 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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6 - Autres...

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7 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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8 - Autres...

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9 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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10 - Autres...

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11 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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12 - Autres...

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13 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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15 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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16 - Autres...

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17 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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19 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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20 - Autres...

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21 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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22 - Autres...

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23 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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25 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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27 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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29 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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31 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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32 - Autres...

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33 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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35 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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39 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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42 - Autres...

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43 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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47 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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49 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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50 - Autres...

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51 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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53 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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55 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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57 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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58 - Autres...

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59 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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61 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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63 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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65 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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69 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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70 - Autres...

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73 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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74 - Autres...

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75 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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77 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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78 - Autres...

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79 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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81 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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82 - Autres...

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83 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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84 - Autres...

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85 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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86 - Autres...

20 %

87 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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88 - Autres...

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89 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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90 - Autres...

20 %

91 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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92 - Autres...

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93 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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94 - Autres...

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95 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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96 - Autres...

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97 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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98 - Autres...

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

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