8310.00.00.00

القسم

15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux

الفصل

83 - Ouvrages divers en métaux communs

1. Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05.
2. Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques
3. similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, enmétaux communs,
4. à l'exclusion de ceux du n 94.05.

Droit d'Importation ( DI )

30 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.