8308.90.00.10

القسم

15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux

الفصل

83 - Ouvrages divers en métaux communs

1. Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes,crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pourvêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie,bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, a
2. Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confec- tions ou équipements; rivets tubulaires ou à tige
3. Autres, y compris les parties
4. Autres, y compris les parties
5. montures-fermoirs pour sacs de dames, sacoches, sacs de voyage et
6. articles de maroquinerie similaires

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

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