8108.90.12.00

القسم

15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux

الفصل

81 - Autres métaux communs; cermets; ouvages en ces matières

1. Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris
2. Autres
3. boulons et écrous (filetés ou non), tire-fond, vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie ; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres ro
4. destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux
5. et/ou chirurgicaux, importés à l'ordre des professionnels intéressés ou pour
6. leur compte, la justification de l'emploi pouvant être exigée a posteriori
7. avec

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.