7415.39.10.00

القسم

15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux

الفصل

74 - Cuivre et ouvrages en cuivre

1. Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compri
2. Autres
3. destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l'ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l'emploi pouvant être exigée a posteriori avec communi

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

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