7318.13.10.00

القسم

15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux

الفصل

73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier

1. Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.
2. Articles filetés
3. Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles,clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.
4. Crochets et pitons à pas de vis
5. destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l'ordre des professionnels intéressés ou pour compte, la justification de l'emploi pouvant être exigée a posteriori avec communicatio

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

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لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.