7310.10.10.91

القسم

15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux

الفصل

73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier

1. Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniqu
2. D'une contenance de 50 l ou plus
3. de transport ou d'emballage
4. d'une épaisseur de tôle inférieure à 0,5 mm

Droit d'Importation ( DI )

30 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

—

1 - CONTENEURS POUR LE TRANSPORT DE SEMENCES CONGELEES D'ANIMAUX DESTINES A USAGE EXCLUSIVEMENT AGRICOLE

0 %

2 - AUTRES

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

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