7306.40.91.00

القسم

15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux

الفصل

73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier

1. Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier.
2. Autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables
3. d'une épaisseur maximale de 4 mm
4. d'une forme conique

Droit d'Importation ( DI )

30 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

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