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القسم

15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux

الفصل

73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier

1. Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins,
2. Autres
3. crémaillères

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

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1 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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2 - Autres...

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3 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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5 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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7 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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9 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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11 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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13 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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15 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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17 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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19 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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20 - Autres...

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21 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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27 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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31 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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43 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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47 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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51 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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53 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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57 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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58 - Autres...

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59 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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63 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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69 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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73 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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78 - Autres...

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79 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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84 - Autres...

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88 - Autres...

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89 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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93 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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94 - Autres...

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95 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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97 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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98 - Autres...

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

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