7213.91.20.00

القسم

15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux

الفصل

72 - Fonte, fer et acier

1. Fil machine en fer ou en aciers non alliés
2. De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm
3. d'un diamètre inférieur à 5,5 mm, contenant en poids 0,08% ou moins de carbone, à condition que la teneur en soufre et en phosphore soit inférieure en poids à 0,03% pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,05% pour ces deux él

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

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