7113.11.90.00

القسم

14 - Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doubles de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies

الفصل

71 - Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies

1. Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux pré- cieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
2. En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
3. revêtu, plaqués ou doublés d'autres métaux précieux

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

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