7005.21.30.80

القسم

13 - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre

الفصل

70 - Verre et ouvrages en verre

1. Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée.
2. Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie
3. autres, coulées, ou laminées, et «verre à vitres», en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire
4. d'une épaisseur comprise entre 5 mm inclus et 8 mm inclus d'une surface
5. en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire
6. autres

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

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