7004.90.80.91

القسم

13 - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre

الفصل

70 - Verre et ouvrages en verre

1. Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réflé- chissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.
2. Autre verre
3. autres
4. d'une épaisseur de plus de 3,5mm

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

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