6907.30.00.10

القسم

13 - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre

الفصل

69 - Produits céramiques

1. Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique;cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique,même sur un support; pièces de finition, en céramique.– Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceu
2. Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaï- ques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support.
3. Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres queceux du n° 6907.40
4. carreaux, dés et cubes pour rmosaïques, dont le plus grand coté n'excède pas 5cm
5. autres

Droit d'Importation ( DI )

30 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

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