6815.99.90.20

القسم

13 - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre

الفصل

68 - Ouvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues

1. Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris lesfibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), nondénommés ni compris ailleurs.– Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu'électriques ;
2. Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs.
3. Autres
4. autres
5. ouvrages en matières réfractaires, simplement agglomérés par un liant
6. chimique mais non cuits

Droit d'Importation ( DI )

17.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

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لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.