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القسم

13 - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre

الفصل

68 - Ouvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues

1. Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés
2. Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires
3. Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil
4. planches, plaques, paneaux, carreaux et similaires, non ornementés
5. planches, plaques, paneaux, carreaux et similaires, non ornementés

Droit d'Importation ( DI )

30 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

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1 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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3 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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5 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

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