6804.22.20.00

القسم

13 - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre

الفصل

68 - Ouvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues

1. Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierre
2. En autres abrasifs agglomérés ou en céramique
3. meules annulaires d'un diamètre intérieur (alésage) supérieur à 120 mm, d'une largeur supérieure ou égale à 70 mm, d'une épaisseur de paroi supérieure ou égale à 10 mm et d'un poids unitaire supérieur ou égal à 1,800 kg

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

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