6402.99.90.92

القسم

12 - Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, ouets, cravaches et leurs parties; plûmes apprétées et articles en plûmes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux

الفصل

64 - Chaussures, guêtres et articles analogues, parties de ces objets

1. Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.
2. Chaussures de sport
3. autres
4. chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour
5. pour hommes ou pour femmes

Droit d'Importation ( DI )

30 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe Ecologique sur la plasturgie

1 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.