6217.10.00.40

القسم

11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières

الفصل

62 - Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie

1. Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12.
2. Accessoires
3. cols, collerettes, guimpes, colifichets, plastrons, jabots, poignets, man- chettes, empiècements et autres garnitures similaires pour vêtements et sous-vêtements féminins
4. en lingerie, faits
5. bas, chaussettes et socquettes, autres qu'en bonneterie
6. autres accessoires confectionnés du vêtement (dessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs, ceintures et ceinturons, manchons, manches protectrices, etc...)

Droit d'Importation ( DI )

30 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.