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القسم

11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières

الفصل

59 - Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles

1. Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8du présent Chapitre.
2. Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre.
3. Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniq
4. rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

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