5003.00.00.00

القسم

11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières

الفصل

50 - Soie

1. Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés).
2. Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)
3. Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)
4. Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

• Résultat du contrôle.

  06002 · ONSSA

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