4911.10.91.00

القسم

10 - Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rébuts de papier ou de carton; papier et ses applications

الفصل

49 - Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans

1. Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photog- raphies.
2. Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires
3. imprimés et affiches de propagande en papier ayant pour objet essentiel d'amener le public à visiter les pays étrangers ou d'assister à l'étranger à des manifestations présentant un caractère touristique, culturel, artistique ou sportif, p

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

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لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.