4823.69.00.10

القسم

10 - Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rébuts de papier ou de carton; papier et ses applications

الفصل

48 - Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton

1. Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.
2. Papier gommé ou adhésif, en bandes ou en roule
3. Autres
4. Autres
5. gobelets imprimés, obtenus à partir d'un complexe papier ou carton et du polyéthylène d'une contenance variant entre 10 cl à 75 cl

Droit d'Importation ( DI )

17.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

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