4808.10.23.00

القسم

10 - Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rébuts de papier ou de carton; papier et ses applications

الفصل

48 - Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton

1. Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03.
2. Papiers et cartons ondulés, même perforés
3. simplement ondulés (même avec recouvrement par collage)
4. papiers autres que les papiers et cartons kraft, destinés à la fabrication de filtres pour moteurs automobiles et industriels, d'une épaisseur inférieure à 900 microns et d'un poids au mètre carré inférieur à 235 g, présentés en bobines

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.