4412.51.91.00

القسم

09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie

الفصل

44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois

1. Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
2. Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm
3. Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux
4. bois plaqués ou contre-plaqués dont l'une des faces au moins est en pin,
5. en lauan rouge (Shorea négrosensis), en almon (Shorea almon) en bouleau
6. ou en sapin de Douglas (Pseudotsuga taxifolia)

Droit d'Importation ( DI )

17.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur le Bois Importé ( TBI )

6 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

Droit d'Importation Additionnel

—

Produit peut être soumis à une Mesure de Sauvegarde ou d'Antidumping !

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

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