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القسم

09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie

الفصل

44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois

1. Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques.
2. Panneaux de fibres d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3
3. D'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm3
4. D'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm3
5. baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires

Droit d'Importation ( DI )

17.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur le Bois Importé ( TBI )

6 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

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