4410.11.30.10

القسم

09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie

الفصل

44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois

1. Panneaux de particules et panneaux similaires (panneaux dits «oriented strand board» et panneaux dits «Waferboard», par exemple), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques.
2. Panneaux
3. Panneaux de particules
4. recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matière plastique :%
5. baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires
6. baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires

Droit d'Importation ( DI )

17.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur le Bois Importé ( TBI )

6 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.