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القسم

09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie

الفصل

44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois

1. Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.
2. Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés,même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'uneépaisseur excédant 6 mm.– De conifères
3. De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.)
4. bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés
5. bois d'une longueur de 125 cm ou moins et d'une épaisseur de moins de 12,5 mm

Droit d'Importation ( DI )

10 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur le Bois Importé ( TBI )

6 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

• Résultat du contrôle.

  06002 · ONSSA

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