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القسم

09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie

الفصل

44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois

1. Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires
2. Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires.– Non imprégnées
3. Autres que de conifères

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur le Bois Importé ( TBI )

6 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

—

1 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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2 - Autres...

20 %

3 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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4 - Autres...

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5 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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6 - Autres...

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7 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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8 - Autres...

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9 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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10 - Autres...

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11 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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12 - Autres...

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13 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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15 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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16 - Autres...

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17 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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19 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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20 - Autres...

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21 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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22 - Autres...

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23 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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25 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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26 - Autres...

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27 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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28 - Autres...

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29 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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31 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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32 - Autres...

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33 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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35 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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39 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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43 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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45 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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47 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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49 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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51 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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53 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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55 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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57 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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59 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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61 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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62 - Autres...

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63 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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65 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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67 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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69 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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70 - Autres...

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73 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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75 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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77 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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79 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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81 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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83 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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84 - Autres...

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85 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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86 - Autres...

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87 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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88 - Autres...

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89 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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90 - Autres...

20 %

91 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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92 - Autres...

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93 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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94 - Autres...

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95 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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96 - Autres...

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97 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.

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98 - Autres...

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

• Résultat du contrôle.

  06002 · ONSSA

ما استورده المغرب وصدّره فعلياً تحت هذا الرمز. هذه الأرقام من مكتب الصرف وليست من التعريفة: فهي لا تخبر عن الرسوم المستحقة، لكنها تبيّن ما إذا كانت البضاعة تُتداول ومن أي البلدان.

المصدر: مكتب الصرف، عبر ADIL. تختلف الفترات بين السلاسل.

لا يوجد متعامل مسجل تحت هذا الرمز سنة 2024.

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