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القسم

09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie

الفصل

44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois

1. Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris
2. Autres
3. bois équarris
4. bois communs
5. bois équarris

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur le Bois Importé ( TBI )

6 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

—

1 - Autres

20 %

2 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

3 - Autres

20 %

4 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

5 - Autres

20 %

6 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

7 - Autres

20 %

8 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

9 - Autres

20 %

10 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

11 - Autres

20 %

12 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

13 - Autres

20 %

14 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

15 - Autres

20 %

16 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

17 - Autres

20 %

18 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

19 - Autres

20 %

20 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

21 - Autres

20 %

22 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

23 - Autres

20 %

24 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

25 - Autres

20 %

26 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

27 - Autres

20 %

28 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

29 - Autres

20 %

30 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

31 - Autres

20 %

32 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

33 - Autres

20 %

34 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

35 - Autres

20 %

36 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

37 - Autres

20 %

38 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

39 - Autres

20 %

40 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

41 - Autres

20 %

42 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

43 - Autres

20 %

44 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

45 - Autres

20 %

46 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

47 - Autres

20 %

48 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

49 - Autres

20 %

50 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

51 - Autres

20 %

52 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

53 - Autres

20 %

54 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

55 - Autres

20 %

56 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

57 - Autres

20 %

58 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

59 - Autres

20 %

60 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

61 - Autres

20 %

62 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

63 - Autres

20 %

64 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

65 - Autres

20 %

66 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

67 - Autres

20 %

68 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

69 - Autres

20 %

70 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

71 - Autres

20 %

72 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

73 - Autres

20 %

74 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

75 - Autres

20 %

76 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

77 - Autres

20 %

78 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

79 - Autres

20 %

80 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

81 - Autres

20 %

82 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

83 - Autres

20 %

84 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

85 - Autres

20 %

86 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

• Résultat du contrôle.

  06002 · ONSSA

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