4403.95.00.10

القسم

09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie

الفصل

44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois

1. Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris
2. De bouleau (Betula spp.), dont la plus grande dimension de lacoupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm
3. De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm
4. bois équarris

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur le Bois Importé ( TBI )

6 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

—

1 - Autres

20 %

2 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

3 - Autres

20 %

4 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

5 - Autres

20 %

6 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

7 - Autres

20 %

8 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

9 - Autres

20 %

10 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

11 - Autres

20 %

12 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

13 - Autres

20 %

14 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

15 - Autres

20 %

16 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

17 - Autres

20 %

18 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

19 - Autres

20 %

20 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

21 - Autres

20 %

22 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

23 - Autres

20 %

24 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

25 - Autres

20 %

26 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

27 - Autres

20 %

28 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

29 - Autres

20 %

30 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

31 - Autres

20 %

32 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

33 - Autres

20 %

34 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

35 - Autres

20 %

36 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

37 - Autres

20 %

38 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

39 - Autres

20 %

40 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

41 - Autres

20 %

42 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

43 - Autres

20 %

44 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

45 - Autres

20 %

46 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

47 - Autres

20 %

48 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

49 - Autres

20 %

50 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

51 - Autres

20 %

52 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

53 - Autres

20 %

54 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

55 - Autres

20 %

56 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

57 - Autres

20 %

58 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

59 - Autres

20 %

60 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

61 - Autres

20 %

62 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

63 - Autres

20 %

64 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

65 - Autres

20 %

66 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

67 - Autres

20 %

68 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

69 - Autres

20 %

70 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

71 - Autres

20 %

72 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

73 - Autres

20 %

74 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

75 - Autres

20 %

76 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

77 - Autres

20 %

78 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

79 - Autres

20 %

80 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

81 - Autres

20 %

82 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

83 - Autres

20 %

84 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

85 - Autres

20 %

86 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

• Résultat du contrôle.

  06002 · ONSSA

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