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القسم

09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie

الفصل

44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois

1. Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires.
2. Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sousformes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures,déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires.
3. Briquettes de bois

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur le Bois Importé ( TBI )

6 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

• Résultat du contrôle.

  06002 · ONSSA

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